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Conditions générales de vente

Bienvenue dans nos Conditions Générales de Vente. Les présentes Conditions Générales de vente sont destinées à vous informer du Service PtitDéjÔLit (tel que défini ci-dessous). Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services proposés par PtitDéjÔLit. Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions générales de ventes énoncées sur le site PtitDéjÔLit. Toute commande vaut pour acceptation des présentes conditions générales sans aucune réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre PtitDéjÔLit et le client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, express et écrite.

PRODUITS

Les photographies, schémas, dessins ou films vidéo illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs n'affectant pas les caractéristiques substantielles du produit s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de PtitDéjÔLit ne pourra être engagée.

En cas de rupture d'un produit, l'entreprise se réserve le droit de remplacer le produit manquant par un produit de même qualité; et ce; le cas échéant, sans pouvoir prévenir au préalable le client.

LIVRAISON

PtitDéjÔLit propose deux types différents de livraison.

LIVRAISON VÉLOPOSTALE

La livraison vélopostale est effectué dans la mesure du possible à vélo dans un créneau horaire choisi par le client. PtitDéjÔLit ne pourra pas être tenu pour responsable en cas de retard intervenu contre sa volonté.

LIVRAISON DE NUIT

La livraison de nuit est possible le week-end, et certains jours fériés. Cette livraison s'effectue en véhicule motorisé entre 4h et 6h du matin. La commande est déposée derrière la porte du client pour autant que celui-ci le lui permette, en fournissant tous les éléments nécessaire (code d'entrée, étage, nom sur la porte, etc.) Si la commande ne peut être déposée derrière la porte, celle-ci sera déposée dans la boite à lait, pour autant que cela soit rendu possible par le client.

TARIFS

Les prix sont donnés à titre indicatif, ils sont libellés en francs suisse toutes taxes comprises. Ptit Déj Ô Lit s'engage à appliquer les tarifs en vigueur, communiqués au moment de la commande.

PROMOTIONS ET CODES PROMOTIONNELS

Les promotions tarifaires affichées sur le site Internet, communiquées dans la presse, proposées par e-mail aux clients ou publiées par nos différents partenaires sont valables sur la période indiquée (date et heure) et exclusivement réservées aux commandes passées sur le site Internet. Certaines promotions tarifaires peuvent être soumises à l'utilisation de codes promotionnels. Ces codes promotionnels ne sont pas cumulables et ne sont pas remboursables. Pour que le client puisse en bénéficier, il est obligatoire de les inscrire dans le cadre réservé à cet effet lors de la validation de la commande sur le site Internet.

COMMANDE / PAIEMENT

Le système de commande est considéré comme valant preuve, de la nature du contenu et de la date de la commande. PtitDéjÔLit permet de payer par carte bancaire en ligne.

PAIEMENT PAR CARTE EN LIGNE

Pour le paiement par carte bancaire en ligne, l'acheteur accède à un serveur sécurisé SSL et inscrit en toute sécurité les références de sa carte bancaire. La solution de paiement sécurisé mise en œuvre par Postfinance AG. Selon les caractéristiques techniques du logiciel de chiffrement, les indications fournies par l'acheteur ne peuvent pas être interceptées par un tiers. L'acheteur accepte par avance et sans conditions que PtitDéjÔLit procède à la transaction sécurisée. L'acheteur autorise par avance sa banque à débiter son compte à la vue des renseignements ou des relevés transmis par PtitDéjÔLit, même en l'absence de facture signée de la main du titulaire de la carte. L'autorisation de débit du compte est donné pour le montant total du produit acheté, frais de transport compris. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée.

PtitDéjÔLit se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées de livraison, Ptit Déj Ô Lit ne saurait être tenue responsable en cas d'impossibilité de livrer la commande à l'adresse erronée.

PAIEMENT PAR FACTURE

Lors du paiement par facture, vous vous engagez à payer la facture sans escompte dans un délai de 10 jours à compter de la date de réception de la dite facture. Si vous avez du retard dans vos paiements, nous nous réservons le droit de vous facturer des frais moratoires.

COMMANDE CADEAU

Il est tenu au client de s'assurer que la personne recevant la livraison soit présente lors de l'horaire indiqué. Il en est de même concernant l'exactitude des informations de livraison. En cas d'absence, Ptit Déj Ô Lit ne pourra pas être tenu pour responsable. Aucune nouvelle présentation ne pourra être faite. Pour toute livraison en entreprise, nos livreurs ne sont pas tenus de remettre en main propre la commande. Il se peut, en fonction des entreprises, que nos livreurs soient obligés de laisser la commande à l'accueil. Nous ne pouvons être tenu responsable d'une détérioration, remise tardive ou tout autre incident causé par un tiers. En cas d'absence de la personne, Ptit Déj Ô Lit ne sera tenue pour responsable et ne procèdera à aucun remboursement.

COMPENSATION CO2

PtitDéjÔLit s'efforce de contribuer à la sauvegarde de notre planète. Nous compensons les déplacements motorisés effectués pour vos livraisons ainsi que pour la gestion de nos sociétés de manière systématique via myclimate.ch.

MODIFICATIONS DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Nous pouvons occasionnellement apporter des modifications aux présentes Conditions Générales de Vente, c'est pourquoi nous vous prions de consulter régulièrement les présentes Conditions Générales de Vente. Si nous apportons des modifications que nous estimons importantes, nous vous en informerons par l'intermédiaire du Service. Votre utilisation du Service postérieurement à ces modifications vaudra acceptation desdites modifications.